Conditions générales
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Les présentes conditions générales s'appliquent entre vous, l'Utilisateur de ce Site Internet (y compris tous les sous-domaines, sauf s'ils sont expressément exclus par leurs propres conditions générales), et Spicy Mango Ltd, le propriétaire et exploitant de ce Site Internet. Veuillez lire attentivement ces conditions générales, car elles affectent vos droits légaux. Votre accord pour vous conformer et être lié par ces conditions générales est réputé effectif dès votre première utilisation du Site Internet. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces conditions générales, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Site Internet.
Dans ces conditions générales, Utilisateur ou Utilisateurs désigne tout tiers qui accède au Site Internet et qui n'est pas soit (i) employé par Spicy Mango Ltd et agissant dans le cadre de son emploi, soit (ii) engagé en tant que consultant ou fournissant d'une autre manière des services à Spicy Mango Ltd et accédant au Site Internet dans le cadre de la prestation de ces services.
Propriété intellectuelle et utilisation acceptable
1. Tout le Contenu inclus sur le Site Internet, à moins qu'il ne soit téléchargé par des Utilisateurs, est la propriété de Spicy Mango Ltd, de nos affiliés ou d'autres tiers concernés. Dans ces conditions générales, Contenu désigne tout texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel, compilation de données, mise en page, code et logiciel sous-jacents et toute autre forme d'information susceptible d'être stockée dans un ordinateur qui apparaît sur ou fait partie de ce Site Internet, y compris tout contenu de ce type téléchargé par les Utilisateurs. En continuant à utiliser le Site Internet, vous reconnaissez que ce Contenu est protégé par le droit d'auteur, les marques commerciales, les droits de base de données et autres droits de propriété intellectuelle. Rien sur ce site ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque commerciale, d'un logo ou d'une marque de service affiché sur le site sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire.
2. Vous pouvez, uniquement pour votre usage personnel et non commercial, effectuer les actions suivantes :
a. récupérer, afficher et visionner le Contenu sur un écran d'ordinateur
3. Vous ne devez pas autrement reproduire, modifier, copier, distribuer ou utiliser à des fins commerciales tout Contenu sans l'autorisation écrite de Spicy Mango Ltd.
Utilisation interdite
4. Vous ne pouvez pas utiliser le Site Internet à l'une des fins suivantes :
a. de toute manière qui cause, ou peut causer, des dommages au Site Internet ou interfère avec l'utilisation ou la jouissance du Site Internet par une autre personne ;
b. de toute manière nuisible, illégale, illicite, abusive, harcelante, menaçante ou autrement répréhensible ou en violation de toute loi, réglementation ou ordonnance gouvernementale applicable ;
c. faire, transmettre ou stocker des copies électroniques de Contenu protégé par le droit d'auteur sans l'autorisation du propriétaire.
Liens vers d'autres sites internet
5. Ce Site Internet peut contenir des liens vers d'autres sites. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de Spicy Mango Ltd ou de nos affiliés.
6. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites Internet et déclinons toute responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage résultant de leur utilisation.
7. L'inclusion d'un lien vers un autre site sur ce Site Internet n'implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.
Politique de confidentialité
8. L'utilisation du Site Internet est également régie par notre Politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales par cette référence. Pour consulter la Politique de confidentialité, veuillez cliquer sur le lien suivant : www.spicymango.co.uk/privacy.
Disponibilité du Site Internet et clauses de non-responsabilité
9. Tous les services, outils, informations ou installations en ligne que Spicy Mango Ltd met à disposition via le Site Internet (le Service) sont fournis « en l'état » et « selon la disponibilité ». Nous ne garantissons pas que le Service sera exempt de défauts et/ou d'anomalies. Dans la mesure maximale autorisée par la loi, nous ne fournissons aucune garantie (expresse ou implicite) d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude des informations, de compatibilité et de qualité satisfaisante. Spicy Mango Ltd n'est soumise à aucune obligation de mise à jour des informations sur le Site Internet.
10. Bien que Spicy Mango Ltd déploie des efforts raisonnables pour s'assurer que le Site Internet est sécurisé et exempt d'erreurs, de virus et autres logiciels malveillants, nous ne donnons aucune garantie à cet égard et tous les Utilisateurs assument la responsabilité de leur propre sécurité, de celle de leurs données personnelles et de leurs ordinateurs.
11. Spicy Mango Ltd décline toute responsabilité pour toute interruption ou indisponibilité du Site Internet.
12. Spicy Mango Ltd se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre toute partie (ou l'intégralité) du Site Internet, y compris, mais sans s'y limiter, tous les produits et/ou services disponibles. Les présentes conditions générales continueront de s'appliquer à toute version modifiée du Site Internet, sauf mention expresse contraire.
Limitation de responsabilité
13. Rien dans les présentes conditions générales ne limitera ou n'exclura : (a) notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre ou de votre négligence, selon le cas ; (b) notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ; ou (c) l'une de nos ou de vos responsabilités de quelque manière que ce soit qui n'est pas autorisée par la loi applicable.
14. Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte découlant d'événements indépendants de notre volonté raisonnable.
15. Dans la mesure maximale autorisée par la loi, Spicy Mango Ltd décline toute responsabilité pour l'un des éléments suivants :
a. toute perte commerciale, telle que la perte de bénéfices, de revenus, de chiffre d'affaires, d'économies anticipées, d'affaires, de contrats, de clientèle ou d'opportunités commerciales ;
b. la perte ou la corruption de données, de bases de données ou de logiciels ;
c. toute perte ou tout dommage spécial, indirect ou consécutif.
Généralités
16. Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits en vertu des présentes conditions générales à une autre personne. Nous pouvons transférer nos droits en vertu des présentes conditions générales lorsque nous pensons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
17. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées par nos soins de temps à autre. Ces conditions révisées s'appliqueront au Site Internet à compter de la date de publication. Les Utilisateurs doivent consulter régulièrement les conditions générales pour s'assurer de connaître la version alors en vigueur.
18. Les présentes conditions générales ainsi que la Politique de confidentialité contiennent l'intégralité de l'accord entre les parties relatif à son objet et remplacent toutes les discussions, arrangements ou accords antérieurs qui auraient pu avoir lieu concernant les conditions générales.
19. La loi de 1999 sur les contrats (droits des tiers) [Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999] ne s'applique pas aux présentes conditions générales et aucun tiers n'aura le droit d'appliquer ou de se prévaloir d'une quelconque disposition des présentes conditions générales.
20. Si un tribunal ou une autorité compétente estime qu'une disposition des présentes conditions générales (ou une partie d'une disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou partie de disposition sera, dans la mesure requise, réputée supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions des présentes conditions générales n'en seront pas affectées.
21. Sauf accord contraire, aucun retard, acte ou omission d'une partie dans l'exercice d'un droit ou d'un recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.
22. Le présent Contrat est régi et interprété conformément au droit de l'Angleterre et du Pays de Galles et tous les litiges découlant du Contrat (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
Détails sur Spicy Mango Ltd
23. Spicy Mango Ltd est une société constituée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'enregistrement 08572148, dont le siège social est situé International House, 142 Cromwell Road, Londres, Angleterre, SW7 4EF et qui exploite le Site Internet www.spicymango.co.uk. Le numéro de TVA enregistré est le 167026119.
Vous pouvez contacter Spicy Mango Ltd par e-mail à l'adresse hello@spicymango.co.uk.
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10. Bien que Spicy Mango Ltd déploie des efforts raisonnables pour s'assurer que le Site Internet est sécurisé et exempt d'erreurs, de virus et autres logiciels malveillants, nous ne donnons aucune garantie à cet égard et tous les Utilisateurs assument la responsabilité de leur propre sécurité, de celle de leurs données personnelles et de leurs ordinateurs.
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Limitation de responsabilité
13. Rien dans les présentes conditions générales ne limitera ou n'exclura : (a) notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre ou de votre négligence, selon le cas ; (b) notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ; ou (c) l'une de nos ou de vos responsabilités de quelque manière que ce soit qui n'est pas autorisée par la loi applicable.
14. Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte découlant d'événements indépendants de notre volonté raisonnable.
15. Dans la mesure maximale autorisée par la loi, Spicy Mango Ltd décline toute responsabilité pour l'un des éléments suivants :
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16. Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits en vertu des présentes conditions générales à une autre personne. Nous pouvons transférer nos droits en vertu des présentes conditions générales lorsque nous pensons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
17. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées par nos soins de temps à autre. Ces conditions révisées s'appliqueront au Site Internet à compter de la date de publication. Les Utilisateurs doivent consulter régulièrement les conditions générales pour s'assurer de connaître la version alors en vigueur.
18. Les présentes conditions générales ainsi que la Politique de confidentialité contiennent l'intégralité de l'accord entre les parties relatif à son objet et remplacent toutes les discussions, arrangements ou accords antérieurs qui auraient pu avoir lieu concernant les conditions générales.
19. La loi de 1999 sur les contrats (droits des tiers) [Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999] ne s'applique pas aux présentes conditions générales et aucun tiers n'aura le droit d'appliquer ou de se prévaloir d'une quelconque disposition des présentes conditions générales.
20. Si un tribunal ou une autorité compétente estime qu'une disposition des présentes conditions générales (ou une partie d'une disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou partie de disposition sera, dans la mesure requise, réputée supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions des présentes conditions générales n'en seront pas affectées.
21. Sauf accord contraire, aucun retard, acte ou omission d'une partie dans l'exercice d'un droit ou d'un recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.
22. Le présent Contrat est régi et interprété conformément au droit de l'Angleterre et du Pays de Galles et tous les litiges découlant du Contrat (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
Détails sur Spicy Mango Ltd
23. Spicy Mango Ltd est une société constituée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'enregistrement 08572148, dont le siège social est situé International House, 142 Cromwell Road, Londres, Angleterre, SW7 4EF et qui exploite le Site Internet www.spicymango.co.uk. Le numéro de TVA enregistré est le 167026119.
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Dans ces conditions générales, Utilisateur ou Utilisateurs désigne tout tiers qui accède au Site Internet et qui n'est pas soit (i) employé par Spicy Mango Ltd et agissant dans le cadre de son emploi, soit (ii) engagé en tant que consultant ou fournissant d'une autre manière des services à Spicy Mango Ltd et accédant au Site Internet dans le cadre de la prestation de ces services.
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2. Vous pouvez, uniquement pour votre usage personnel et non commercial, effectuer les actions suivantes :
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10. Bien que Spicy Mango Ltd déploie des efforts raisonnables pour s'assurer que le Site Internet est sécurisé et exempt d'erreurs, de virus et autres logiciels malveillants, nous ne donnons aucune garantie à cet égard et tous les Utilisateurs assument la responsabilité de leur propre sécurité, de celle de leurs données personnelles et de leurs ordinateurs.
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12. Spicy Mango Ltd se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre toute partie (ou l'intégralité) du Site Internet, y compris, mais sans s'y limiter, tous les produits et/ou services disponibles. Les présentes conditions générales continueront de s'appliquer à toute version modifiée du Site Internet, sauf mention expresse contraire.
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14. Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte découlant d'événements indépendants de notre volonté raisonnable.
15. Dans la mesure maximale autorisée par la loi, Spicy Mango Ltd décline toute responsabilité pour l'un des éléments suivants :
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19. La loi de 1999 sur les contrats (droits des tiers) [Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999] ne s'applique pas aux présentes conditions générales et aucun tiers n'aura le droit d'appliquer ou de se prévaloir d'une quelconque disposition des présentes conditions générales.
20. Si un tribunal ou une autorité compétente estime qu'une disposition des présentes conditions générales (ou une partie d'une disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou partie de disposition sera, dans la mesure requise, réputée supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions des présentes conditions générales n'en seront pas affectées.
21. Sauf accord contraire, aucun retard, acte ou omission d'une partie dans l'exercice d'un droit ou d'un recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.
22. Le présent Contrat est régi et interprété conformément au droit de l'Angleterre et du Pays de Galles et tous les litiges découlant du Contrat (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
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