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Politique de confidentialité

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Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité s'applique entre vous, l'Utilisateur de ce Site Internet, et Spicy Mango Ltd, le propriétaire et fournisseur de ce Site Internet. Spicy Mango Ltd prend la confidentialité de vos informations très au sérieux. 

Cette politique de confidentialité s'applique à notre utilisation de toutes les Données collectées par nous ou fournies par vous dans le cadre de votre utilisation du Site Internet.

Cette politique de confidentialité doit être lue parallèlement et en complément de nos Conditions Générales, qui peuvent être consultées à l'adresse suivante : www.spicymango.co.uk/terms-conditions

Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité.


Définitions et interprétation


1. Dans cette politique de confidentialité, les définitions suivantes sont utilisées :

Données




collectivement toutes les informations que vous soumettez à Spicy Mango Ltd via le Site Internet. Cette définition intègre, le cas échéant, les définitions fournies dans les Lois sur la Protection des Données ;

Cookies 

un petit fichier texte placé sur votre ordinateur par ce Site Internet lorsque vous visitez certaines parties du Site Internet et/ou lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités du Site Internet. Les détails des cookies utilisés par ce Site Internet sont présentés dans la clause ci-dessous (Cookies) ;

Lois sur la Protection des Données

toute loi applicable relative au traitement des Données personnelles, y compris mais sans s'y limiter, la Directive 96/46/CE (Directive sur la protection des données) ou le RGPD, ainsi que toutes les lois nationales de mise en œuvre, règlements et législations secondaires, tant que le RGPD est applicable au Royaume-Uni ;

RGPD

le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 ;
Spicy Mango Ltd, nous ou nos
Spicy Mango Ltd, une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'enregistrement 08572148, dont le siège social est situé à International House, 142 Cromwell Road, Londres, Angleterre, SW7 4EF ; 

Loi sur les Cookies au Royaume-Uni et dans l'UE

le règlement de 2003 sur la protection de la vie privée et les communications électroniques (directive européenne), tel que modifié par le règlement de 2011 sur la protection de la vie privée et les communications électroniques (directive européenne) (amendement) ;

Utilisateur ou vous

tout tiers qui accède au Site Internet et qui n'est pas (i) employé par Spicy Mango Ltd et agissant dans le cadre de son emploi ou (ii) engagé en tant que consultant ou fournissant d'une autre manière des services à Spicy Mango Ltd et accédant au Site Internet dans le cadre de la fourniture de ces services ; et

Site Internet

le site internet que vous utilisez actuellement, www.spciymango.co.uk, et tous les sous-domaines de ce site, sauf s'ils sont expressément exclus par leurs propres conditions générales.
2. Dans cette politique de confidentialité, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente :
a. le singulier inclut le pluriel et vice versa ;
b. les références aux sous-clauses, clauses, annexes ou appendices s'entendent comme des références aux sous-clauses, clauses, annexes ou appendices de cette politique de confidentialité ;
c. une référence à une personne inclut les entreprises, les sociétés, les entités gouvernementales, les fiducies et les partenariats ;
d. « y compris » s'entend comme « y compris sans limitation » ;
e. la référence à toute disposition législative inclut toute modification ou amendement de celle-ci ;
f. les titres et sous-titres ne font pas partie de cette politique de confidentialité.

Champ d'application de cette politique de confidentialité

3. Cette politique de confidentialité s'applique uniquement aux actions de Spicy Mango Ltd et des Utilisateurs concernant ce Site Internet. Elle ne s'étend pas aux sites internet accessibles depuis ce Site Internet, y compris, mais sans s'y limiter, les liens que nous pouvons fournir vers des sites de médias sociaux.
4. Aux fins des Lois sur la Protection des Données applicables, Spicy Mango Ltd est le « responsable du traitement ». Cela signifie que Spicy Mango Ltd détermine les finalités pour lesquelles, et la manière dont, vos Données sont traitées.

Données collectées

5. Nous pouvons collecter les Données suivantes, qui incluent des Données personnelles, auprès de vous :
a. nom ;
b. titre du poste ;
c. informations de contact telles que les adresses e-mail et les numéros de téléphone ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Comment nous collectons les Données

6. Nous collectons les Données de la manière suivante :
a. les données nous sont fournies par vous ; et
b. les données sont collectées automatiquement.
Données qui nous sont fournies par vous
7. Spicy Mango Ltd collectera vos Données de plusieurs manières, par exemple :
a. lorsque vous nous contactez via le Site Internet, par téléphone, courrier, e-mail ou par tout autre moyen ;
b. lorsque vous vous inscrivez chez nous et créez un compte pour recevoir nos produits/services ;
c. lorsque vous répondez à des enquêtes que nous utilisons à des fins de recherche (bien que vous ne soyez pas obligé d'y répondre) ;
d. lorsque vous participez à un concours ou à une promotion via un canal de médias sociaux ;
e. lorsque vous choisissez de recevoir des communications marketing de notre part ;
f. lorsque vous utilisez nos services ;
g. lors de conférences ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Données collectées automatiquement

8. Dans la mesure où vous accédez au Site Internet, nous collecterons vos Données automatiquement, par exemple :
a. nous collectons automatiquement certaines informations concernant votre visite sur le Site Internet. Ces informations nous aident à apporter des améliorations au contenu et à la navigation du Site Internet, et incluent votre adresse IP, la date, les heures et la fréquence d'accès au Site Internet, ainsi que la manière dont vous utilisez et interagissez avec son contenu.
b. nous collecterons vos Données automatiquement via des cookies, conformément aux paramètres de cookies de votre navigateur. Pour plus d'informations sur les cookies et sur la manière dont nous les utilisons sur le Site Internet, reportez-vous à la section ci-dessous, intitulée « Cookies ».

Notre utilisation des Données

9. Tout ou partie des Données ci-dessus peuvent nous être nécessaires de temps à autre afin de vous fournir le meilleur service et la meilleure expérience possible lors de l'utilisation de notre Site Internet. Plus précisément, les Données peuvent être utilisées par nous pour les raisons suivantes :
a. amélioration de nos produits / services ;
b. envoi par e-mail de documents marketing susceptibles de vous intéresser ;
c. contact à des fins d'étude de marché, ce qui peut être fait par e-mail, téléphone, fax ou courrier. Ces informations peuvent être utilisées pour personnaliser ou mettre à jour le Site Internet ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.
10. Nous pouvons utiliser vos Données aux fins ci-dessus si nous le jugeons nécessaire pour nos intérêts légitimes. Si vous n'êtes pas satisfait de cela, vous avez le droit de vous y opposer dans certaines circonstances (voir la section intitulée « Vos droits » ci-dessous).
11. Pour vous transmettre du marketing direct par e-mail, nous aurons besoin de votre consentement, que ce soit par le biais d'un opt-in ou d'un soft-opt-in :
a. le consentement soft opt-in est un type spécifique de consentement qui s'applique lorsque vous avez déjà interagi avec nous (par exemple, vous nous contactez pour nous demander plus de détails sur un produit/service particulier, et nous commercialisons des produits/services similaires). Sous le consentement « soft opt-in », nous considérerons votre consentement comme acquis à moins que vous ne vous y opposiez.
b. pour les autres types d'e-marketing, nous sommes tenus d'obtenir votre consentement explicite ; c'est-à-dire que vous devez prendre une mesure positive et affirmative lors de votre consentement en cochant, par exemple, une case que nous mettrons à votre disposition.
c. si vous n'êtes pas satisfait de notre approche marketing, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour savoir comment retirer votre consentement, voir la section intitulée « Vos droits » ci-dessous.
12. Lorsque vous vous inscrivez chez nous et créez un compte pour recevoir nos services, la base juridique de ce traitement est l'exécution d'un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, pour conclure un tel contrat.

Avec qui nous partageons les Données

13. Nous pouvons partager vos Données avec les groupes de personnes suivants pour les raisons suivantes :
a. l'une de nos sociétés du groupe ou filiales - pour fournir les services demandés ou partager des informations d'entreprise pertinentes ;
b. nos employés, agents et/ou conseillers professionnels - pour fournir les services demandés ou partager des informations d'entreprise pertinentes ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Sécurisation des Données

14. Nous utiliserons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos Données, par exemple :
a. l'accès à votre compte est contrôlé par un mot de passe et un nom d'utilisateur qui vous sont uniques.
b. nous stockons vos Données sur des serveurs sécurisés.
15. Les mesures techniques et organisationnelles comprennent des mesures visant à faire face à toute violation présumée des données. Si vous soupçonnez une utilisation abusive, une perte ou un accès non autorisé à vos Données, veuillez nous en informer immédiatement en nous contactant via cette adresse e-mail : hello@spicymango.co.uk.
16. Si vous souhaitez obtenir des informations détaillées de la part de Get Safe Online sur la manière de protéger vos informations ainsi que vos ordinateurs et appareils contre la fraude, l'usurpation d'identité, les virus et de nombreux autres problèmes en ligne, veuillez visiter www.getsafeonline.org. Get Safe Online est soutenu par le gouvernement de Sa Majesté et de grandes entreprises.

Conservation des Données

17. À moins qu'une période de conservation plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi, nous ne conserverons vos Données sur nos systèmes que pendant la période nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans cette politique de confidentialité ou jusqu'à ce que vous demandiez que les Données soient supprimées.
18. Même si nous supprimons vos Données, elles peuvent persister sur des supports de sauvegarde ou d'archivage à des fins légales, fiscales ou réglementaires.

Vos droits

19. Vous disposez des droits suivants concernant vos Données :
a. Droit d'accès - le droit de demander (i) des copies des informations que nous détenons à votre sujet à tout moment, ou (ii) que nous modifiions, mettions à jour ou supprimions ces informations. Si nous vous donnons accès aux informations que nous détenons à votre sujet, nous ne vous facturerons pas pour cela, à moins que votre demande ne soit « manifestement infondée ou excessive ». Lorsque la loi nous y autorise, nous pouvons refuser votre demande. Si nous refusons votre demande, nous vous en expliquerons les raisons.
b. Droit de rectification - le droit de faire rectifier vos Données si elles sont inexactes ou incomplètes.
c. Droit à l'effacement - le droit de demander que nous supprimions ou retirions vos Données de nos systèmes.
d. Droit de restreindre notre utilisation de vos Données - le droit de nous « bloquer » dans l'utilisation de vos Données ou de limiter la manière dont nous pouvons les utiliser.
e. Droit à la portabilité des données - le droit de demander que nous déplacions, copiions ou transférions vos Données.
f. Droit d'opposition - le droit de vous opposer à notre utilisation de vos Données, y compris lorsque nous les utilisons pour nos intérêts légitimes.
20. Pour poser des questions, exercer l'un de vos droits énoncés ci-dessus ou retirer votre consentement au traitement de vos Données (lorsque le consentement est notre base légale pour le traitement de vos Données), veuillez nous contacter via cette adresse e-mail : hello@spicymango.co.uk.
21. Si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont une plainte que vous formulez concernant vos Données est traitée par nous, vous pouvez soumettre votre plainte à l'autorité de protection des données compétente. Pour le Royaume-Uni, il s'agit de l'Information Commissioner's Office (ICO). Les coordonnées de l'ICO se trouvent sur leur site internet à l'adresse https://ico.org.uk/.
22. Il est important que les Données que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos Données changent au cours de la période pendant laquelle nous les conservons.

Liens vers d'autres sites internet

23. Ce Site Internet peut, de temps à autre, fournir des liens vers d'autres sites internet. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites internet et ne sommes pas responsables de leur contenu. Cette politique de confidentialité ne s'étend pas à votre utilisation de ces sites internet. Il vous est conseillé de lire la politique de confidentialité ou la déclaration des autres sites internet avant de les utiliser.

Changements de propriété et de contrôle de l'entreprise

24. Spicy Mango Ltd peut, de temps à autre, étendre ou réduire ses activités et cela peut impliquer la vente et/ou le transfert de contrôle de tout ou partie de Spicy Mango Ltd. Les Données fournies par les Utilisateurs seront, dans la mesure où elles sont pertinentes pour toute partie de notre activité ainsi transférée, transférées avec cette partie et le nouveau propriétaire ou la nouvelle partie de contrôle sera, selon les termes de cette politique de confidentialité, autorisé à utiliser les Données aux fins pour lesquelles elles nous ont été initialement fournies.
25. Nous pouvons également divulguer des Données à un acheteur potentiel de notre entreprise ou de toute partie de celle-ci.
26. Dans les cas ci-dessus, nous prendrons des mesures afin de garantir la protection de votre vie privée.

Cookies

27. Ce Site Internet peut placer et accéder à certains Cookies sur votre ordinateur. Spicy Mango Ltd utilise des Cookies pour améliorer votre expérience d'utilisation du Site Internet. Spicy Mango Ltd a soigneusement choisi ces Cookies et a pris des mesures pour s'assurer que votre vie privée soit protégée et respectée à tout moment.
28. Tous les Cookies utilisés par ce Site Internet sont utilisés conformément à la Loi sur les Cookies en vigueur au Royaume-Uni et dans l'UE.
29. Avant que le Site Internet ne place des Cookies sur votre ordinateur, une barre de message vous demandant votre consentement pour configurer ces Cookies s'affichera. En donnant votre consentement au placement de Cookies, vous permettez à Spicy Mango Ltd de vous fournir une meilleure expérience et un meilleur service. Vous pouvez, si vous le souhaitez, refuser le consentement au placement de Cookies ; cependant, certaines fonctionnalités du Site Internet peuvent ne pas fonctionner pleinement ou comme prévu.
30. Ce Site Internet peut placer les Cookies suivants :

Type de Cookie

Cookies strictement nécessaires

Finalité

Il s'agit de cookies requis pour le fonctionnement de notre site internet. Ils incluent, par exemple, des cookies qui vous permettent de vous connecter à des zones sécurisées de notre site internet, d'utiliser un panier d'achat ou d'utiliser des services de facturation électronique.
31. Vous trouverez une liste des Cookies que nous utilisons dans l'Annexe sur les Cookies.
32. Vous pouvez choisir d'activer ou de désactiver les Cookies dans votre navigateur internet. Par défaut, la plupart des navigateurs internet acceptent les Cookies, mais cela peut être modifié. Pour plus de détails, veuillez consulter le menu d'aide de votre navigateur internet.
33. Vous pouvez choisir de supprimer les Cookies à tout moment ; cependant, vous risquez de perdre toutes les informations qui vous permettent d'accéder au Site Internet plus rapidement et plus efficacement, y compris, mais sans s'y limiter, les paramètres de personnalisation.
34. Il est recommandé de vous assurer que votre navigateur internet est à jour et de consulter l'aide et les conseils fournis par le développeur de votre navigateur internet si vous n'êtes pas sûr de savoir comment ajuster vos paramètres de confidentialité.
35. Pour plus d'informations générales sur les cookies, y compris sur la façon de les désactiver, veuillez vous référer à aboutcookies.org. Vous trouverez également des détails sur la façon de supprimer les cookies de votre ordinateur.

Généralités

36. Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits en vertu de cette politique de confidentialité à une autre personne. Nous pouvons transférer nos droits en vertu de cette politique de confidentialité lorsque nous pensons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
37. Si un tribunal ou une autorité compétente constate qu'une disposition de cette politique de confidentialité (ou une partie de toute disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou sous-disposition sera, dans la mesure requise, réputée supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions de cette politique de confidentialité ne seront pas affectées.
38. Sauf accord contraire, aucun retard, acte ou omission d'une partie dans l'exercice de tout droit ou recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.
39. Le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois de l'Angleterre et du Pays de Galles. Tous les litiges découlant du Contrat seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux anglais et gallois.

Modifications de cette politique de confidentialité

40. Spicy Mango Ltd se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité si nous le jugeons nécessaire de temps à autre ou si la loi l'exige. Toute modification sera immédiatement publiée sur le Site Internet et vous êtes réputé avoir accepté les conditions de la politique de confidentialité lors de votre première utilisation du Site Internet après les modifications.  Vous pouvez contacter Spicy Mango Ltd par e-mail à hello@spicymango.co.uk.

Cookies

Vous trouverez ci-dessous une liste des cookies que nous utilisons. Nous nous sommes efforcés de veiller à ce que cette liste soit complète et à jour, mais si vous pensez que nous avons oublié un cookie ou qu'il y a une divergence, veuillez nous en informer.
Strictement nécessaires
Nous utilisons les cookies strictement nécessaires suivants :

Description du Cookie

Cookie de session

Finalité

Nous utilisons ce cookie de session pour nous souvenir de vous et maintenir votre session pendant que vous utilisez notre site internet.

Cette politique de confidentialité s'applique entre vous, l'Utilisateur de ce Site Internet, et Spicy Mango Ltd, le propriétaire et fournisseur de ce Site Internet. Spicy Mango Ltd prend la confidentialité de vos informations très au sérieux. 

Cette politique de confidentialité s'applique à notre utilisation de toutes les Données collectées par nous ou fournies par vous dans le cadre de votre utilisation du Site Internet.

Cette politique de confidentialité doit être lue parallèlement et en complément de nos Conditions Générales, qui peuvent être consultées à l'adresse suivante : www.spicymango.co.uk/terms-conditions

Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité.


Définitions et interprétation


1. Dans cette politique de confidentialité, les définitions suivantes sont utilisées :

Données




collectivement toutes les informations que vous soumettez à Spicy Mango Ltd via le Site Internet. Cette définition intègre, le cas échéant, les définitions fournies dans les Lois sur la Protection des Données ;

Cookies 

un petit fichier texte placé sur votre ordinateur par ce Site Internet lorsque vous visitez certaines parties du Site Internet et/ou lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités du Site Internet. Les détails des cookies utilisés par ce Site Internet sont présentés dans la clause ci-dessous (Cookies) ;

Lois sur la Protection des Données

toute loi applicable relative au traitement des Données personnelles, y compris mais sans s'y limiter, la Directive 96/46/CE (Directive sur la protection des données) ou le RGPD, ainsi que toutes les lois nationales de mise en œuvre, règlements et législations secondaires, tant que le RGPD est applicable au Royaume-Uni ;

RGPD

le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 ;
Spicy Mango Ltd, nous ou nos
Spicy Mango Ltd, une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'enregistrement 08572148, dont le siège social est situé à International House, 142 Cromwell Road, Londres, Angleterre, SW7 4EF ; 

Loi sur les Cookies au Royaume-Uni et dans l'UE

le règlement de 2003 sur la protection de la vie privée et les communications électroniques (directive européenne), tel que modifié par le règlement de 2011 sur la protection de la vie privée et les communications électroniques (directive européenne) (amendement) ;

Utilisateur ou vous

tout tiers qui accède au Site Internet et qui n'est pas (i) employé par Spicy Mango Ltd et agissant dans le cadre de son emploi ou (ii) engagé en tant que consultant ou fournissant d'une autre manière des services à Spicy Mango Ltd et accédant au Site Internet dans le cadre de la fourniture de ces services ; et

Site Internet

le site internet que vous utilisez actuellement, www.spciymango.co.uk, et tous les sous-domaines de ce site, sauf s'ils sont expressément exclus par leurs propres conditions générales.
2. Dans cette politique de confidentialité, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente :
a. le singulier inclut le pluriel et vice versa ;
b. les références aux sous-clauses, clauses, annexes ou appendices s'entendent comme des références aux sous-clauses, clauses, annexes ou appendices de cette politique de confidentialité ;
c. une référence à une personne inclut les entreprises, les sociétés, les entités gouvernementales, les fiducies et les partenariats ;
d. « y compris » s'entend comme « y compris sans limitation » ;
e. la référence à toute disposition législative inclut toute modification ou amendement de celle-ci ;
f. les titres et sous-titres ne font pas partie de cette politique de confidentialité.

Champ d'application de cette politique de confidentialité

3. Cette politique de confidentialité s'applique uniquement aux actions de Spicy Mango Ltd et des Utilisateurs concernant ce Site Internet. Elle ne s'étend pas aux sites internet accessibles depuis ce Site Internet, y compris, mais sans s'y limiter, les liens que nous pouvons fournir vers des sites de médias sociaux.
4. Aux fins des Lois sur la Protection des Données applicables, Spicy Mango Ltd est le « responsable du traitement ». Cela signifie que Spicy Mango Ltd détermine les finalités pour lesquelles, et la manière dont, vos Données sont traitées.

Données collectées

5. Nous pouvons collecter les Données suivantes, qui incluent des Données personnelles, auprès de vous :
a. nom ;
b. titre du poste ;
c. informations de contact telles que les adresses e-mail et les numéros de téléphone ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Comment nous collectons les Données

6. Nous collectons les Données de la manière suivante :
a. les données nous sont fournies par vous ; et
b. les données sont collectées automatiquement.
Données qui nous sont fournies par vous
7. Spicy Mango Ltd collectera vos Données de plusieurs manières, par exemple :
a. lorsque vous nous contactez via le Site Internet, par téléphone, courrier, e-mail ou par tout autre moyen ;
b. lorsque vous vous inscrivez chez nous et créez un compte pour recevoir nos produits/services ;
c. lorsque vous répondez à des enquêtes que nous utilisons à des fins de recherche (bien que vous ne soyez pas obligé d'y répondre) ;
d. lorsque vous participez à un concours ou à une promotion via un canal de médias sociaux ;
e. lorsque vous choisissez de recevoir des communications marketing de notre part ;
f. lorsque vous utilisez nos services ;
g. lors de conférences ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Données collectées automatiquement

8. Dans la mesure où vous accédez au Site Internet, nous collecterons vos Données automatiquement, par exemple :
a. nous collectons automatiquement certaines informations concernant votre visite sur le Site Internet. Ces informations nous aident à apporter des améliorations au contenu et à la navigation du Site Internet, et incluent votre adresse IP, la date, les heures et la fréquence d'accès au Site Internet, ainsi que la manière dont vous utilisez et interagissez avec son contenu.
b. nous collecterons vos Données automatiquement via des cookies, conformément aux paramètres de cookies de votre navigateur. Pour plus d'informations sur les cookies et sur la manière dont nous les utilisons sur le Site Internet, reportez-vous à la section ci-dessous, intitulée « Cookies ».

Notre utilisation des Données

9. Tout ou partie des Données ci-dessus peuvent nous être nécessaires de temps à autre afin de vous fournir le meilleur service et la meilleure expérience possible lors de l'utilisation de notre Site Internet. Plus précisément, les Données peuvent être utilisées par nous pour les raisons suivantes :
a. amélioration de nos produits / services ;
b. envoi par e-mail de documents marketing susceptibles de vous intéresser ;
c. contact à des fins d'étude de marché, ce qui peut être fait par e-mail, téléphone, fax ou courrier. Ces informations peuvent être utilisées pour personnaliser ou mettre à jour le Site Internet ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.
10. Nous pouvons utiliser vos Données aux fins ci-dessus si nous le jugeons nécessaire pour nos intérêts légitimes. Si vous n'êtes pas satisfait de cela, vous avez le droit de vous y opposer dans certaines circonstances (voir la section intitulée « Vos droits » ci-dessous).
11. Pour vous transmettre du marketing direct par e-mail, nous aurons besoin de votre consentement, que ce soit par le biais d'un opt-in ou d'un soft-opt-in :
a. le consentement soft opt-in est un type spécifique de consentement qui s'applique lorsque vous avez déjà interagi avec nous (par exemple, vous nous contactez pour nous demander plus de détails sur un produit/service particulier, et nous commercialisons des produits/services similaires). Sous le consentement « soft opt-in », nous considérerons votre consentement comme acquis à moins que vous ne vous y opposiez.
b. pour les autres types d'e-marketing, nous sommes tenus d'obtenir votre consentement explicite ; c'est-à-dire que vous devez prendre une mesure positive et affirmative lors de votre consentement en cochant, par exemple, une case que nous mettrons à votre disposition.
c. si vous n'êtes pas satisfait de notre approche marketing, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour savoir comment retirer votre consentement, voir la section intitulée « Vos droits » ci-dessous.
12. Lorsque vous vous inscrivez chez nous et créez un compte pour recevoir nos services, la base juridique de ce traitement est l'exécution d'un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, pour conclure un tel contrat.

Avec qui nous partageons les Données

13. Nous pouvons partager vos Données avec les groupes de personnes suivants pour les raisons suivantes :
a. l'une de nos sociétés du groupe ou filiales - pour fournir les services demandés ou partager des informations d'entreprise pertinentes ;
b. nos employés, agents et/ou conseillers professionnels - pour fournir les services demandés ou partager des informations d'entreprise pertinentes ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Sécurisation des Données

14. Nous utiliserons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos Données, par exemple :
a. l'accès à votre compte est contrôlé par un mot de passe et un nom d'utilisateur qui vous sont uniques.
b. nous stockons vos Données sur des serveurs sécurisés.
15. Les mesures techniques et organisationnelles comprennent des mesures visant à faire face à toute violation présumée des données. Si vous soupçonnez une utilisation abusive, une perte ou un accès non autorisé à vos Données, veuillez nous en informer immédiatement en nous contactant via cette adresse e-mail : hello@spicymango.co.uk.
16. Si vous souhaitez obtenir des informations détaillées de la part de Get Safe Online sur la manière de protéger vos informations ainsi que vos ordinateurs et appareils contre la fraude, l'usurpation d'identité, les virus et de nombreux autres problèmes en ligne, veuillez visiter www.getsafeonline.org. Get Safe Online est soutenu par le gouvernement de Sa Majesté et de grandes entreprises.

Conservation des Données

17. À moins qu'une période de conservation plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi, nous ne conserverons vos Données sur nos systèmes que pendant la période nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans cette politique de confidentialité ou jusqu'à ce que vous demandiez que les Données soient supprimées.
18. Même si nous supprimons vos Données, elles peuvent persister sur des supports de sauvegarde ou d'archivage à des fins légales, fiscales ou réglementaires.

Vos droits

19. Vous disposez des droits suivants concernant vos Données :
a. Droit d'accès - le droit de demander (i) des copies des informations que nous détenons à votre sujet à tout moment, ou (ii) que nous modifiions, mettions à jour ou supprimions ces informations. Si nous vous donnons accès aux informations que nous détenons à votre sujet, nous ne vous facturerons pas pour cela, à moins que votre demande ne soit « manifestement infondée ou excessive ». Lorsque la loi nous y autorise, nous pouvons refuser votre demande. Si nous refusons votre demande, nous vous en expliquerons les raisons.
b. Droit de rectification - le droit de faire rectifier vos Données si elles sont inexactes ou incomplètes.
c. Droit à l'effacement - le droit de demander que nous supprimions ou retirions vos Données de nos systèmes.
d. Droit de restreindre notre utilisation de vos Données - le droit de nous « bloquer » dans l'utilisation de vos Données ou de limiter la manière dont nous pouvons les utiliser.
e. Droit à la portabilité des données - le droit de demander que nous déplacions, copiions ou transférions vos Données.
f. Droit d'opposition - le droit de vous opposer à notre utilisation de vos Données, y compris lorsque nous les utilisons pour nos intérêts légitimes.
20. Pour poser des questions, exercer l'un de vos droits énoncés ci-dessus ou retirer votre consentement au traitement de vos Données (lorsque le consentement est notre base légale pour le traitement de vos Données), veuillez nous contacter via cette adresse e-mail : hello@spicymango.co.uk.
21. Si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont une plainte que vous formulez concernant vos Données est traitée par nous, vous pouvez soumettre votre plainte à l'autorité de protection des données compétente. Pour le Royaume-Uni, il s'agit de l'Information Commissioner's Office (ICO). Les coordonnées de l'ICO se trouvent sur leur site internet à l'adresse https://ico.org.uk/.
22. Il est important que les Données que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos Données changent au cours de la période pendant laquelle nous les conservons.

Liens vers d'autres sites internet

23. Ce Site Internet peut, de temps à autre, fournir des liens vers d'autres sites internet. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites internet et ne sommes pas responsables de leur contenu. Cette politique de confidentialité ne s'étend pas à votre utilisation de ces sites internet. Il vous est conseillé de lire la politique de confidentialité ou la déclaration des autres sites internet avant de les utiliser.

Changements de propriété et de contrôle de l'entreprise

24. Spicy Mango Ltd peut, de temps à autre, étendre ou réduire ses activités et cela peut impliquer la vente et/ou le transfert de contrôle de tout ou partie de Spicy Mango Ltd. Les Données fournies par les Utilisateurs seront, dans la mesure où elles sont pertinentes pour toute partie de notre activité ainsi transférée, transférées avec cette partie et le nouveau propriétaire ou la nouvelle partie de contrôle sera, selon les termes de cette politique de confidentialité, autorisé à utiliser les Données aux fins pour lesquelles elles nous ont été initialement fournies.
25. Nous pouvons également divulguer des Données à un acheteur potentiel de notre entreprise ou de toute partie de celle-ci.
26. Dans les cas ci-dessus, nous prendrons des mesures afin de garantir la protection de votre vie privée.

Cookies

27. Ce Site Internet peut placer et accéder à certains Cookies sur votre ordinateur. Spicy Mango Ltd utilise des Cookies pour améliorer votre expérience d'utilisation du Site Internet. Spicy Mango Ltd a soigneusement choisi ces Cookies et a pris des mesures pour s'assurer que votre vie privée soit protégée et respectée à tout moment.
28. Tous les Cookies utilisés par ce Site Internet sont utilisés conformément à la Loi sur les Cookies en vigueur au Royaume-Uni et dans l'UE.
29. Avant que le Site Internet ne place des Cookies sur votre ordinateur, une barre de message vous demandant votre consentement pour configurer ces Cookies s'affichera. En donnant votre consentement au placement de Cookies, vous permettez à Spicy Mango Ltd de vous fournir une meilleure expérience et un meilleur service. Vous pouvez, si vous le souhaitez, refuser le consentement au placement de Cookies ; cependant, certaines fonctionnalités du Site Internet peuvent ne pas fonctionner pleinement ou comme prévu.
30. Ce Site Internet peut placer les Cookies suivants :

Type de Cookie

Cookies strictement nécessaires

Finalité

Il s'agit de cookies requis pour le fonctionnement de notre site internet. Ils incluent, par exemple, des cookies qui vous permettent de vous connecter à des zones sécurisées de notre site internet, d'utiliser un panier d'achat ou d'utiliser des services de facturation électronique.
31. Vous trouverez une liste des Cookies que nous utilisons dans l'Annexe sur les Cookies.
32. Vous pouvez choisir d'activer ou de désactiver les Cookies dans votre navigateur internet. Par défaut, la plupart des navigateurs internet acceptent les Cookies, mais cela peut être modifié. Pour plus de détails, veuillez consulter le menu d'aide de votre navigateur internet.
33. Vous pouvez choisir de supprimer les Cookies à tout moment ; cependant, vous risquez de perdre toutes les informations qui vous permettent d'accéder au Site Internet plus rapidement et plus efficacement, y compris, mais sans s'y limiter, les paramètres de personnalisation.
34. Il est recommandé de vous assurer que votre navigateur internet est à jour et de consulter l'aide et les conseils fournis par le développeur de votre navigateur internet si vous n'êtes pas sûr de savoir comment ajuster vos paramètres de confidentialité.
35. Pour plus d'informations générales sur les cookies, y compris sur la façon de les désactiver, veuillez vous référer à aboutcookies.org. Vous trouverez également des détails sur la façon de supprimer les cookies de votre ordinateur.

Généralités

36. Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits en vertu de cette politique de confidentialité à une autre personne. Nous pouvons transférer nos droits en vertu de cette politique de confidentialité lorsque nous pensons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
37. Si un tribunal ou une autorité compétente constate qu'une disposition de cette politique de confidentialité (ou une partie de toute disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou sous-disposition sera, dans la mesure requise, réputée supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions de cette politique de confidentialité ne seront pas affectées.
38. Sauf accord contraire, aucun retard, acte ou omission d'une partie dans l'exercice de tout droit ou recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.
39. Le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois de l'Angleterre et du Pays de Galles. Tous les litiges découlant du Contrat seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux anglais et gallois.

Modifications de cette politique de confidentialité

40. Spicy Mango Ltd se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité si nous le jugeons nécessaire de temps à autre ou si la loi l'exige. Toute modification sera immédiatement publiée sur le Site Internet et vous êtes réputé avoir accepté les conditions de la politique de confidentialité lors de votre première utilisation du Site Internet après les modifications.  Vous pouvez contacter Spicy Mango Ltd par e-mail à hello@spicymango.co.uk.

Cookies

Vous trouverez ci-dessous une liste des cookies que nous utilisons. Nous nous sommes efforcés de veiller à ce que cette liste soit complète et à jour, mais si vous pensez que nous avons oublié un cookie ou qu'il y a une divergence, veuillez nous en informer.
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Cette politique de confidentialité s'applique entre vous, l'Utilisateur de ce Site Internet, et Spicy Mango Ltd, le propriétaire et fournisseur de ce Site Internet. Spicy Mango Ltd prend la confidentialité de vos informations très au sérieux. 

Cette politique de confidentialité s'applique à notre utilisation de toutes les Données collectées par nous ou fournies par vous dans le cadre de votre utilisation du Site Internet.

Cette politique de confidentialité doit être lue parallèlement et en complément de nos Conditions Générales, qui peuvent être consultées à l'adresse suivante : www.spicymango.co.uk/terms-conditions

Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité.


Définitions et interprétation


1. Dans cette politique de confidentialité, les définitions suivantes sont utilisées :

Données




collectivement toutes les informations que vous soumettez à Spicy Mango Ltd via le Site Internet. Cette définition intègre, le cas échéant, les définitions fournies dans les Lois sur la Protection des Données ;

Cookies 

un petit fichier texte placé sur votre ordinateur par ce Site Internet lorsque vous visitez certaines parties du Site Internet et/ou lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités du Site Internet. Les détails des cookies utilisés par ce Site Internet sont présentés dans la clause ci-dessous (Cookies) ;

Lois sur la Protection des Données

toute loi applicable relative au traitement des Données personnelles, y compris mais sans s'y limiter, la Directive 96/46/CE (Directive sur la protection des données) ou le RGPD, ainsi que toutes les lois nationales de mise en œuvre, règlements et législations secondaires, tant que le RGPD est applicable au Royaume-Uni ;

RGPD

le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 ;
Spicy Mango Ltd, nous ou nos
Spicy Mango Ltd, une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'enregistrement 08572148, dont le siège social est situé à International House, 142 Cromwell Road, Londres, Angleterre, SW7 4EF ; 

Loi sur les Cookies au Royaume-Uni et dans l'UE

le règlement de 2003 sur la protection de la vie privée et les communications électroniques (directive européenne), tel que modifié par le règlement de 2011 sur la protection de la vie privée et les communications électroniques (directive européenne) (amendement) ;

Utilisateur ou vous

tout tiers qui accède au Site Internet et qui n'est pas (i) employé par Spicy Mango Ltd et agissant dans le cadre de son emploi ou (ii) engagé en tant que consultant ou fournissant d'une autre manière des services à Spicy Mango Ltd et accédant au Site Internet dans le cadre de la fourniture de ces services ; et

Site Internet

le site internet que vous utilisez actuellement, www.spciymango.co.uk, et tous les sous-domaines de ce site, sauf s'ils sont expressément exclus par leurs propres conditions générales.
2. Dans cette politique de confidentialité, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente :
a. le singulier inclut le pluriel et vice versa ;
b. les références aux sous-clauses, clauses, annexes ou appendices s'entendent comme des références aux sous-clauses, clauses, annexes ou appendices de cette politique de confidentialité ;
c. une référence à une personne inclut les entreprises, les sociétés, les entités gouvernementales, les fiducies et les partenariats ;
d. « y compris » s'entend comme « y compris sans limitation » ;
e. la référence à toute disposition législative inclut toute modification ou amendement de celle-ci ;
f. les titres et sous-titres ne font pas partie de cette politique de confidentialité.

Champ d'application de cette politique de confidentialité

3. Cette politique de confidentialité s'applique uniquement aux actions de Spicy Mango Ltd et des Utilisateurs concernant ce Site Internet. Elle ne s'étend pas aux sites internet accessibles depuis ce Site Internet, y compris, mais sans s'y limiter, les liens que nous pouvons fournir vers des sites de médias sociaux.
4. Aux fins des Lois sur la Protection des Données applicables, Spicy Mango Ltd est le « responsable du traitement ». Cela signifie que Spicy Mango Ltd détermine les finalités pour lesquelles, et la manière dont, vos Données sont traitées.

Données collectées

5. Nous pouvons collecter les Données suivantes, qui incluent des Données personnelles, auprès de vous :
a. nom ;
b. titre du poste ;
c. informations de contact telles que les adresses e-mail et les numéros de téléphone ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Comment nous collectons les Données

6. Nous collectons les Données de la manière suivante :
a. les données nous sont fournies par vous ; et
b. les données sont collectées automatiquement.
Données qui nous sont fournies par vous
7. Spicy Mango Ltd collectera vos Données de plusieurs manières, par exemple :
a. lorsque vous nous contactez via le Site Internet, par téléphone, courrier, e-mail ou par tout autre moyen ;
b. lorsque vous vous inscrivez chez nous et créez un compte pour recevoir nos produits/services ;
c. lorsque vous répondez à des enquêtes que nous utilisons à des fins de recherche (bien que vous ne soyez pas obligé d'y répondre) ;
d. lorsque vous participez à un concours ou à une promotion via un canal de médias sociaux ;
e. lorsque vous choisissez de recevoir des communications marketing de notre part ;
f. lorsque vous utilisez nos services ;
g. lors de conférences ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Données collectées automatiquement

8. Dans la mesure où vous accédez au Site Internet, nous collecterons vos Données automatiquement, par exemple :
a. nous collectons automatiquement certaines informations concernant votre visite sur le Site Internet. Ces informations nous aident à apporter des améliorations au contenu et à la navigation du Site Internet, et incluent votre adresse IP, la date, les heures et la fréquence d'accès au Site Internet, ainsi que la manière dont vous utilisez et interagissez avec son contenu.
b. nous collecterons vos Données automatiquement via des cookies, conformément aux paramètres de cookies de votre navigateur. Pour plus d'informations sur les cookies et sur la manière dont nous les utilisons sur le Site Internet, reportez-vous à la section ci-dessous, intitulée « Cookies ».

Notre utilisation des Données

9. Tout ou partie des Données ci-dessus peuvent nous être nécessaires de temps à autre afin de vous fournir le meilleur service et la meilleure expérience possible lors de l'utilisation de notre Site Internet. Plus précisément, les Données peuvent être utilisées par nous pour les raisons suivantes :
a. amélioration de nos produits / services ;
b. envoi par e-mail de documents marketing susceptibles de vous intéresser ;
c. contact à des fins d'étude de marché, ce qui peut être fait par e-mail, téléphone, fax ou courrier. Ces informations peuvent être utilisées pour personnaliser ou mettre à jour le Site Internet ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.
10. Nous pouvons utiliser vos Données aux fins ci-dessus si nous le jugeons nécessaire pour nos intérêts légitimes. Si vous n'êtes pas satisfait de cela, vous avez le droit de vous y opposer dans certaines circonstances (voir la section intitulée « Vos droits » ci-dessous).
11. Pour vous transmettre du marketing direct par e-mail, nous aurons besoin de votre consentement, que ce soit par le biais d'un opt-in ou d'un soft-opt-in :
a. le consentement soft opt-in est un type spécifique de consentement qui s'applique lorsque vous avez déjà interagi avec nous (par exemple, vous nous contactez pour nous demander plus de détails sur un produit/service particulier, et nous commercialisons des produits/services similaires). Sous le consentement « soft opt-in », nous considérerons votre consentement comme acquis à moins que vous ne vous y opposiez.
b. pour les autres types d'e-marketing, nous sommes tenus d'obtenir votre consentement explicite ; c'est-à-dire que vous devez prendre une mesure positive et affirmative lors de votre consentement en cochant, par exemple, une case que nous mettrons à votre disposition.
c. si vous n'êtes pas satisfait de notre approche marketing, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour savoir comment retirer votre consentement, voir la section intitulée « Vos droits » ci-dessous.
12. Lorsque vous vous inscrivez chez nous et créez un compte pour recevoir nos services, la base juridique de ce traitement est l'exécution d'un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, pour conclure un tel contrat.

Avec qui nous partageons les Données

13. Nous pouvons partager vos Données avec les groupes de personnes suivants pour les raisons suivantes :
a. l'une de nos sociétés du groupe ou filiales - pour fournir les services demandés ou partager des informations d'entreprise pertinentes ;
b. nos employés, agents et/ou conseillers professionnels - pour fournir les services demandés ou partager des informations d'entreprise pertinentes ;
dans chaque cas, conformément à cette politique de confidentialité.

Sécurisation des Données

14. Nous utiliserons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos Données, par exemple :
a. l'accès à votre compte est contrôlé par un mot de passe et un nom d'utilisateur qui vous sont uniques.
b. nous stockons vos Données sur des serveurs sécurisés.
15. Les mesures techniques et organisationnelles comprennent des mesures visant à faire face à toute violation présumée des données. Si vous soupçonnez une utilisation abusive, une perte ou un accès non autorisé à vos Données, veuillez nous en informer immédiatement en nous contactant via cette adresse e-mail : hello@spicymango.co.uk.
16. Si vous souhaitez obtenir des informations détaillées de la part de Get Safe Online sur la manière de protéger vos informations ainsi que vos ordinateurs et appareils contre la fraude, l'usurpation d'identité, les virus et de nombreux autres problèmes en ligne, veuillez visiter www.getsafeonline.org. Get Safe Online est soutenu par le gouvernement de Sa Majesté et de grandes entreprises.

Conservation des Données

17. À moins qu'une période de conservation plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi, nous ne conserverons vos Données sur nos systèmes que pendant la période nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans cette politique de confidentialité ou jusqu'à ce que vous demandiez que les Données soient supprimées.
18. Même si nous supprimons vos Données, elles peuvent persister sur des supports de sauvegarde ou d'archivage à des fins légales, fiscales ou réglementaires.

Vos droits

19. Vous disposez des droits suivants concernant vos Données :
a. Droit d'accès - le droit de demander (i) des copies des informations que nous détenons à votre sujet à tout moment, ou (ii) que nous modifiions, mettions à jour ou supprimions ces informations. Si nous vous donnons accès aux informations que nous détenons à votre sujet, nous ne vous facturerons pas pour cela, à moins que votre demande ne soit « manifestement infondée ou excessive ». Lorsque la loi nous y autorise, nous pouvons refuser votre demande. Si nous refusons votre demande, nous vous en expliquerons les raisons.
b. Droit de rectification - le droit de faire rectifier vos Données si elles sont inexactes ou incomplètes.
c. Droit à l'effacement - le droit de demander que nous supprimions ou retirions vos Données de nos systèmes.
d. Droit de restreindre notre utilisation de vos Données - le droit de nous « bloquer » dans l'utilisation de vos Données ou de limiter la manière dont nous pouvons les utiliser.
e. Droit à la portabilité des données - le droit de demander que nous déplacions, copiions ou transférions vos Données.
f. Droit d'opposition - le droit de vous opposer à notre utilisation de vos Données, y compris lorsque nous les utilisons pour nos intérêts légitimes.
20. Pour poser des questions, exercer l'un de vos droits énoncés ci-dessus ou retirer votre consentement au traitement de vos Données (lorsque le consentement est notre base légale pour le traitement de vos Données), veuillez nous contacter via cette adresse e-mail : hello@spicymango.co.uk.
21. Si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont une plainte que vous formulez concernant vos Données est traitée par nous, vous pouvez soumettre votre plainte à l'autorité de protection des données compétente. Pour le Royaume-Uni, il s'agit de l'Information Commissioner's Office (ICO). Les coordonnées de l'ICO se trouvent sur leur site internet à l'adresse https://ico.org.uk/.
22. Il est important que les Données que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos Données changent au cours de la période pendant laquelle nous les conservons.

Liens vers d'autres sites internet

23. Ce Site Internet peut, de temps à autre, fournir des liens vers d'autres sites internet. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites internet et ne sommes pas responsables de leur contenu. Cette politique de confidentialité ne s'étend pas à votre utilisation de ces sites internet. Il vous est conseillé de lire la politique de confidentialité ou la déclaration des autres sites internet avant de les utiliser.

Changements de propriété et de contrôle de l'entreprise

24. Spicy Mango Ltd peut, de temps à autre, étendre ou réduire ses activités et cela peut impliquer la vente et/ou le transfert de contrôle de tout ou partie de Spicy Mango Ltd. Les Données fournies par les Utilisateurs seront, dans la mesure où elles sont pertinentes pour toute partie de notre activité ainsi transférée, transférées avec cette partie et le nouveau propriétaire ou la nouvelle partie de contrôle sera, selon les termes de cette politique de confidentialité, autorisé à utiliser les Données aux fins pour lesquelles elles nous ont été initialement fournies.
25. Nous pouvons également divulguer des Données à un acheteur potentiel de notre entreprise ou de toute partie de celle-ci.
26. Dans les cas ci-dessus, nous prendrons des mesures afin de garantir la protection de votre vie privée.

Cookies

27. Ce Site Internet peut placer et accéder à certains Cookies sur votre ordinateur. Spicy Mango Ltd utilise des Cookies pour améliorer votre expérience d'utilisation du Site Internet. Spicy Mango Ltd a soigneusement choisi ces Cookies et a pris des mesures pour s'assurer que votre vie privée soit protégée et respectée à tout moment.
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31. Vous trouverez une liste des Cookies que nous utilisons dans l'Annexe sur les Cookies.
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34. Il est recommandé de vous assurer que votre navigateur internet est à jour et de consulter l'aide et les conseils fournis par le développeur de votre navigateur internet si vous n'êtes pas sûr de savoir comment ajuster vos paramètres de confidentialité.
35. Pour plus d'informations générales sur les cookies, y compris sur la façon de les désactiver, veuillez vous référer à aboutcookies.org. Vous trouverez également des détails sur la façon de supprimer les cookies de votre ordinateur.

Généralités

36. Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits en vertu de cette politique de confidentialité à une autre personne. Nous pouvons transférer nos droits en vertu de cette politique de confidentialité lorsque nous pensons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
37. Si un tribunal ou une autorité compétente constate qu'une disposition de cette politique de confidentialité (ou une partie de toute disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou sous-disposition sera, dans la mesure requise, réputée supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions de cette politique de confidentialité ne seront pas affectées.
38. Sauf accord contraire, aucun retard, acte ou omission d'une partie dans l'exercice de tout droit ou recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.
39. Le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois de l'Angleterre et du Pays de Galles. Tous les litiges découlant du Contrat seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux anglais et gallois.

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